https://avenirconseilshabitat.fr (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de la société de Monsieur Olivier TUBEUF. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://avenirconseilshabitat.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Monsieur Olivier TUBEUF représentant d’Avenir Conseils Habitat. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://avenirconseilshabitat.fr.

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de Monsieur Olivier TUBEUF pourra faire l’objet de poursuites légales.